Politique de Confidentialité

La consultation de ce site web ne suppose pas que l’utilisateur soit obligé de fournir des informations le concernant. Toutefois, lors de la visite, il est possible que des données personnelles soient demandées au moyen de formulaires.

Les données que nous demandons sur ce site web sont adéquates, pertinentes et strictement nécessaires pour pouvoir vous fournir les services proposés et, en aucun cas, vous n’êtes obligé de nous les fournir, bien que vous deviez savoir que le fait de ne pas les communiquer pourra affecter ou rendre impossible la prestation du service.

Par le consentement exprès que vous donnez en acceptant la présente politique de confidentialité avant de nous fournir vos données personnelles, vous nous donnez la base légale pour leur traitement.

Conformément à la Loi organique 03/2018 du 5 décembre relative à la protection des données (LOPD) et au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et sur la base des principes de transparence, de loyauté et de licéité, nous détaillons ci-dessous le traitement que nous effectuerons de vos données à caractère personnel :

Vos données personnelles feront partie du fichier Utilisateurs Web, dont le destinataire et le responsable du fichier et de son traitement sont :

• ATLS Global SL
• CIF : B62026430
• Domicile social : C/ Balmes 155-157, 3e étage, Barcelone, 08008 Barcelone
• E-mail :support@miagenius.com
• Téléphone : 933043138

Finalité du traitement des données des utilisateurs du formulaire de contact :

• Gérer et répondre aux demandes d’informations et/ou aux questions que nous envoient les utilisateurs du formulaire de contact du site web.
• Gérer l'envoi des informations que vous nous demandez et, le cas échéant, vous proposer des offres de produits et/ou de services ATLS Global SL pour lesquels vous avez manifesté votre intérêt.

ATLS Global SL ne prendra aucune décision automatisée sur la base de votre profil.

Base juridique du traitement des données des utilisateurs du formulaire de contact : consentement de la personne concernée.

Le fondement juridique du traitement des données des utilisateurs du formulaire de contact est l'obtention de leur consentement, qui nous sera donné au moment et à l'occasion de la complétion et de l'envoi du formulaire de contact dûment rempli.

Durée de conservation des données des utilisateurs du formulaire de contact du site web :

Nous conserverons les données des utilisateurs du formulaire de contact du site web pendant une période de 5 ans à compter de leur dernière confirmation d'intérêt concernant nos produits ou services, tant qu'ils ne demandent pas la suppression de leurs données.

Finalité du traitement des données clients et fournisseurs :

Gérer la relation commerciale existante, exécuter et/ou sous-traiter les services que nos clients nous confient et assurer la gestion comptable, fiscale et administrative de l'entreprise.

Base juridique du traitement :

Le fondement juridique du traitement des données des clients et des fournisseurs est l'existence et l'exécution de contrats de prestation de services et/ou d'achat de marchandises.

Durée de conservation des données :

Nous conservons les données des fournisseurs pendant toute la durée des opérations et des relations commerciales, ainsi que pendant les années nécessaires au respect de nos obligations légales et/ou fiscales découlant de ces relations contractuelles.

Finalité du traitement des données des abonnés à la newsletter et aux communications commerciales :

Gérer l'abonnement et l'envoi de la newsletter et des communications commerciales d'ATLS Global SL.

Base juridique du traitement des données des destinataires de la newsletter : Consentement de la personne concernée.

Le fondement juridique du traitement des données des destinataires de la newsletter et des communications commerciales est l'obtention du consentement non équivoque du destinataire de la newsletter et des communications commerciales, au moyen de son inscription.

Par ailleurs, le fondement juridique du traitement et de l'envoi des newsletters qu'ATLS Global SL peut adresser à ses CLIENTS est l'intérêt légitime d'ATLS Global SL, sauf dans le cas où ils ont exprimé leur souhait d'être désinscrits en envoyant un e-mail à support@miagenius.com.

Durée de conservation des données des destinataires de la newsletter et des communications commerciales :

ATLS Global SL conservera indéfiniment les données personnelles des destinataires de la newsletter et des communications commerciales d'ATLS Global SL nécessaires à l'envoi de la newsletter et des autres communications commerciales, sauf s'ils demandent la désinscription du service de réception des newsletters et des autres communications commerciales par écrit à support@miagenius.com avec une copie de leur pièce d'identité.

Conformément à l'article 6, point f), et à l'article 8, paragraphe 1, du RGPD-UE-2016/679, ainsi qu'à la LOPD-3/2018, de garantie des droits numériques, en son article 84 (protection des mineurs sur Internet), lorsque la personne concernée est un mineur de moins de 16 ans, elle ne peut pas donner son consentement pour qu'un commerce en ligne recueille ses données à caractère personnel. Un tel traitement ne sera considéré comme licite que si le consentement a été donné ou autorisé par le ou les titulaires de l'autorité parentale ou de la tutelle sur le mineur, et il convient de disposer des moyens permettant d'obtenir le consentement explicite de ses parents ou tuteurs, sauf si le mineur est âgé d'au moins 16 ans révolus, auquel cas son consentement sera licite.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la Loi organique relative à la protection des données à caractère personnel, nous vous informons que vos données à caractère personnel peuvent faire l'objet de certains des traitements suivants :

• TR04 – Campagnes publicitaires (Base juridique : Loi 34/1988 du 11 novembre, générale sur la publicité.)
• TR08 – Recueillir l'opinion des personnes concernées (Base juridique : Règlement (UE) 2016/679 de protection des données et LOPD.)
• TR03 – Sélection de personnel propre (Base juridique : Décret royal législatif 3/2015 du 23 octobre portant approbation du texte refondu de la loi sur l’emploi.)
• TG01 – Gestion comptable et des livres propre, en qualité de responsable. (Base juridique : Décret royal 1514/2007 du 16 novembre réglementant le Plan général comptable.)
• TG25 – Collecte de données pour la gestion fiscale propre (Base juridique : Loi 58/2003 du 17 décembre, générale fiscale.)
• TG12 – Gestion du travail propre : collecte de données (Base juridique : Décret royal législatif 1/1994 du 20 juin approuvant le texte refondu de la loi générale sur la sécurité sociale.)
• TR09 – Sécurités sur les mesures techniques et organisationnelles dans le logiciel appliqué (Base juridique : Règlement (UE) 2016/679 de protection des données et LOPD.)
• TE08 – Protection des données à caractère personnel (Base juridique : Règlement (UE) 2016/679 et Loi organique 3/2018.)
• TE02 – Prévention des risques professionnels (Base juridique : Loi 31/1995 du 8 novembre relative à la prévention des risques professionnels.)
• TE07 – Destruction de documents (Base juridique : Règlement (UE) 2016/679)
• TV01 – Ventes / Prestation de services (Base juridique : Législation commerciale et fiscale)
• TE03 – Service de transport et/ou d’envois de colis (Base juridique : Décret royal du 22 août 1885 portant publication du Code de commerce.)
• TR05 – Courriels (Base juridique : Code de commerce et autres législations applicables.)
• TR01 – Demandes d’information reçues (Base juridique : Code de commerce et autres dispositions commerciales.)
• TR07 – Gestion des incidents et/ou violations de sécurité (Base juridique : Règlement (UE) 2016/679 de protection des données et LOPD.)
• TE04 – Gestion de ses propres affaires juridiques (Base juridique : Législation commerciale et du travail applicable.)
• TE01 – Maintenance des systèmes informatiques (Base juridique : Code de commerce.)

Vous pouvez retirer votre consentement pour toute finalité spécifique que vous avez préalablement acceptée, sans que cela n'affecte la licéité du traitement fondé sur ce consentement.

Vos données ne seront pas communiquées à des tiers, sauf à des entreprises collaboratrices, à condition que cette cession permette d'améliorer le service pour lequel elles ont été cédées, qu'il existe une obligation légale ou que vous en ayez été expressément informé.

Nous vous informons des droits dont vous disposez lorsque vous nous cédez vos données :

• Droit d'accès : L'utilisateur a le droit d'obtenir des informations sur ses données personnelles spécifiques et sur le traitement qui a été ou sera effectué, ainsi que sur les informations disponibles concernant l'origine de ces données et les communications effectuées ou prévues à leur sujet.
• Droit de rectification : La personne concernée a le droit de faire modifier les données qui s'avèrent inexactes ou incomplètes. Ceci ne peut être satisfait qu'en ce qui concerne les informations qui sont sous le contrôle d'ATLS Global SL, par exemple la suppression des commentaires publiés sur la page elle-même, des images ou des contenus web contenant des données à caractère personnel de l'utilisateur.
• Droit à la limitation du traitement : Il s'agit du droit de voir les finalités du traitement, initialement prévues par le responsable du traitement, limitées.
• Droit à l'effacement : Il s'agit du droit de supprimer les données à caractère personnel de l'utilisateur, sauf dans les cas prévus par le RGPD lui-même ou par d'autres réglementations applicables qui déterminent l'obligation de les conserver, en temps et en heure.
• Droit à la portabilité : Le droit de recevoir les données à caractère personnel que l'utilisateur a fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable du traitement.
• Droit d'opposition : Il s'agit du droit de l'utilisateur à ce que le traitement de ses données à caractère personnel ne soit pas effectué.
• Droit de ne pas faire l'objet de décisions automatisées, y compris le profilage : Lorsque le traitement n'est pas nécessaire à la conclusion ou à l'exécution d'un contrat, n'est pas autorisé par le droit de l'Union européenne ou des États membres et n'est pas fondé sur le consentement, vous avez le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative de façon similaire.
• Droit de retirer son consentement : Pour tout traitement fondé sur votre consentement, vous avez le droit de le retirer à tout moment et sans frais.

Vous pouvez exercer l'un quelconque de ces droits en nous informant par écrit à l'adresse de notre siège social indiquée ci-dessus ou par courriel à support@miagenius.com.

La demande écrite soumise par la personne concernée (intéressé/e) sollicitant l'exercice de ses droits doit tenir compte des éléments suivants :

• Le demandeur doit fournir une pièce d'identité vérifiable et, en cas de doute sur son identité, il lui sera demandé de rectifier sa demande (p. ex. (en demandant plus d'informations, comme le numéro de DNI, le document du DNI, l'adresse électronique fournie, etc.)
• La demande peut être faite par le représentant, légal ou volontaire, lorsque ce dernier est dûment identifié et autorisé par le titulaire des données (au moyen d'une autorisation expresse du titulaire pour exercer les droits strictement personnels prévus par la réglementation en matière de protection des données à caractère personnel).
• Demande dans laquelle la requête est précisée (Droit(s) que l'on entend exercer). Si vous ne faites pas référence à un traitement concret, une réponse vous sera fournie concernant tous les traitements qui affectent vos données à caractère personnel. Si vous demandez des informations sur un traitement concret, seules les informations relatives à celui-ci vous seront fournies. Si vous en faites la demande par téléphone, il vous sera indiqué de la formuler par écrit et vous serez informé de la manière de le faire ainsi que de l'adresse à laquelle vous devez l'envoyer. Aucune information ne sera jamais fournie par téléphone.
• Adresse postale ou électronique aux fins de notifications.
• Documents justificatifs de la demande que vous formulez, le cas échéant.
• Le demandeur doit utiliser tout moyen permettant d’accréditer l’envoi et la réception de la demande.

Vous disposez de plus d’informations sur vos droits et des formulaires pour les exercer sur le site web de l’Agence espagnole de protection des données, www.agpd.es

La consultation des profils publics d’ATLS sur les réseaux sociaux n’implique pas la collecte de données personnelles, à moins qu’elle ne soit expressément autorisée.

L’utilisateur possède un profil sur le même réseau social et a décidé de rejoindre la page créée par ATLS Global SL, manifestant ainsi son intérêt pour les informations publiées sur le réseau. En rejoignant notre page, vous nous donnez votre consentement pour le traitement des données personnelles publiées sur votre profil.

L’utilisateur peut accéder à tout moment aux politiques de confidentialité du réseau social lui-même, ainsi que configurer son profil pour garantir sa confidentialité.

ATLS Global SL a accès aux informations publiques de l’utilisateur et les traite, en particulier son nom de contact. Ces données sont utilisées uniquement au sein du réseau social lui-même. Elles ne sont intégrées à aucun fichier.

ATLS Global SL réalisera les actions suivantes :

• Accès aux informations publiques du profil.
• Publication sur le profil de l'utilisateur de toutes les informations déjà publiées sur la page ATLS Global SL.
• Envoi de messages personnels et individuels via les canaux du Réseau social.
• Mises à jour de l'état de la page qui seront publiées sur le profil de l'utilisateur.

L'utilisateur peut à tout moment contrôler ses connexions, supprimer le contenu qui ne l'intéresse plus et restreindre les personnes avec lesquelles il partage ses connexions ; pour ce faire, il doit accéder à ses paramètres de confidentialité.

Nous mettons en œuvre des mesures organisationnelles et techniques pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles, en empêchant leur perte, leur altération et leur traitement non autorisé. Notre personnel a été formé et s'est engagé à respecter la confidentialité pour leur traitement.

Les données utilisées ou fournies dans les communications d'information et/ou promotionnelles sont traitées par ATLS à des fins consistant en l'envoi électronique d'informations et de communications sur les services, les activités, les publications et les événements sociaux et professionnels d'ATLS ou de tiers du réseau ATLS ; le suivi et l'optimisation des campagnes de marketing réalisées au moyen de technologies prévues à cet effet ; et l'élaboration de profils à des fins commerciales.

Le fondement juridique desdits traitements est le consentement exprès donné par l'Utilisateur. Le consentement à l'envoi de telles communications peut être révoqué à tout moment dans chacune des communications reçues au moyen du mécanisme prévu à cet effet.

Le critère de conservation des données sera fondé sur votre manifestation d'opposition au traitement. Dans tous les cas, les droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité, lorsque cela est applicable, peuvent être exercés en envoyant un courriel à support@miagenius.com

Si vous n'obtenez pas satisfaction dans l'exercice de vos droits, vous pouvez déposer une réclamation auprès de l'Agence espagnole de protection des données via son siège électronique, en présentant une réclamation de tutelle des droits.

Conformément aux dispositions de la loi organique 03/2018 du 5 décembre relative à la protection des données personnelles, nous vous informons qu'en acceptant la présente politique de confidentialité, vous donnez votre consentement explicite pour que les données que vous nous fournissez, ainsi que votre CV, soient intégrées et traitées dans des fichiers de ressources humaines sous la responsabilité d'ATLS Global SL, avec le CIF B62026430 et le siège social à C/ Balmes 155-157, 3ª planta de Barcelona, 08008, Barcelona, afin de participer aux processus de sélection du personnel, et qu'elles soient supprimées après l'expiration du délai légalement établi.

ATLS Global SL s'engage à traiter vos données de manière loyale, transparente, adéquate, pertinente, limitée, exacte et à jour et à ne pas communiquer ni céder ces informations à des tiers, sauf lorsque cette communication est nécessaire ou peut représenter une amélioration pour la finalité de celles-ci.

Refuser d'autoriser un tel traitement entraînerait l'impossibilité de fournir les services auxquels ce formulaire se réfère.

Nous vous informons également de la possibilité dont vous disposez d'exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité des données en écrivant à l'adresse suivante : C/ Balmes 155-157, 3e étage, 08008 Barcelone, Barcelone, ou par courrier électronique à l'adresse support@miagenius.com.

ATLS Global SL met à votre disposition un service exclusif de traduction par intelligence artificielle.

L'utilisation de cet outil nécessite l'acceptation de la politique suivante.

ATLS Global SL avec CIF B62026430 et dont le siège social est situé C/ Balmes 155-157, 3e étage, 08008, Barcelone

Le traitement des données textuelles se fonde sur les bases juridiques suivantes (art. 6 du RGPD) :

• Exécution contractuelle (art. 6.1.b RGPD) : Nécessaire à la fourniture du service de traduction en ligne demandé par l'utilisateur.
• Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD) : Optimisation technique du service, sécurité périmétrique et atténuation des vecteurs de cyberattaques.
• Consentement explicite (art. 6.1.a et art. 9.2.a RGPD) : Requis uniquement si l'utilisateur saisit volontairement des données de catégories particulières (données médicales, affiliation politique, orientation sexuelle) pour leur traduction.

• Fournir le service : Traiter vos contenus, gérer votre compte et proposer des fonctionnalités
• Améliorer la plateforme : Analyser l'utilisation pour optimiser les fonctionnalités et l'expérience utilisateur
• Communication : Vous envoyer des mises à jour, répondre à vos questions et vous fournir une assistance
• Sécurité : Détecter les fraudes, prévenir les abus et protéger votre compte
• Conformité légale : Respecter les obligations légales et réglementaires

Informations que vous nous fournissez directement :

• Données du compte : nom, adresse e-mail, mot de passe
• Informations de facturation : informations de paiement et adresse de facturation
• Contenus produits : textes, configurations et préférences
• Communications : messages d'assistance et commentaires

Informations collectées automatiquement :

• Données d'utilisation : pages consultées, fonctions utilisées, temps d'utilisation
• Métadonnées de connexion : Adresse IP, User-Agent, horodatages (timestamps) et protocoles de chiffrement de la session de transfert
• Cookies et technologies similaires
• Charge utile : Textes sources saisis pour leur traduction et textes cibles résultants générés par le modèle d'IA.

Les mesures requises par le Système national de sécurité (ENS) et les normes ISO 27001 / ISO 42001 (gestion de l'IA) sont appliquées pour protéger vos données :

• Chiffrement SSL/TLS pour toutes les transmissions de données
• Stockage sécurisé avec chiffrement des données au repos
• Authentification à deux facteurs disponible
• Accès aux données à caractère personnel limité au personnel autorisé
• Audits de sécurité réguliers

Nous vous informons que le traitement peut inclure un profilage ou une prise de décision automatisée susceptible de produire des effets juridiques.

Tes données seront traitées conformément à des mesures de sécurité garantissant leur confidentialité. Des techniques d'anonymisation ou de pseudonymisation seront utilisées chaque fois que cela sera possible avant le traitement par l'IA. Tes données personnelles ne seront pas utilisées pour l'entraînement de modèles tiers sans ton autorisation explicite.

Le stockage des informations est strictement segmenté en fonction de sa finalité technique :

• Données du compte : Profil utilisateur, identifiants et paramètres de l'interface. Conservés tant que le compte reste actif.
• Historique des traductions : Textes source et cible indexés à l’ID de l’utilisateur. Elles sont stockées de manière persistante dans les bases de données chiffrées du Responsable.
• Journaux techniques et d’API : Journaux de télémétrie (IP, endpoints, codes d’erreur). Conservés pendant 30 jours pour l’audit de sécurité et l’analyse des attaques par déni de service (DoS).
• Données fiscales et de facturation : Conservés pendant 5 ans conformément aux obligations fiscales en vigueur.

• La société mère OVH Groupe SA est une société française, immatriculée au RCS (Registre du Commerce) de Lille sous le numéro 537 407 926 et dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
• Pour les opérations en Espagne, la filiale correspondante est OVH Hispano SL, dont le numéro d'identification fiscale est B83834747 et dont le siège social est situé Calle Alcalá 21, 5e étage, 28014 Madrid (Espagne).

• Do The Thing LLC, immatriculée sous le numéro EIN 61-2277318 et située aux États-Unis, à l'adresse suivante : 1209 Montain Road PI.NE, Suite R, Albuquerque, NM 87110

Par écrit adressé à ATLS GLOBAL SL, C/ Balmes 155-157, 3e étage, 08008 Barcelone, ou bien par courrier électronique à support@miagenius.com, vous avez la possibilité d'exercer vos droits de :

• Accès : Demander une copie de vos données à caractère personnel
• Rectification : Corriger les données inexactes ou incomplètes
• Effacement : Demander l'effacement de vos données
• Portabilité : Recevoir vos données dans un format structuré
• Opposition : Vous opposer au traitement de vos données

Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité ou si vous souhaitez exercer vos droits, veuillez nous contacter :

• E-mail :privacidad@miagenius.com
• Adresse : Barcelone, Espagne

Vous pouvez également contacter notre délégué à la protection des données pour toute question relative au traitement de vos données à l’adresse électronique dpd@octalia.es.